Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site www.archiduffour.com l'identité de l’éditeur du site ainsi que celle de son hébergeur :

Éditeur du site : Sylvie DUFFOUR
No SIRET 490 631 041 000 38
No d'inscription à l'ordre des architectes 71785 — Code APE 7111Z
Siège social : Halle Tropisme, B 26 – 121 rue Fontcouverte – 34070 Montpellier
Mail : contact@archiduffour.com
Responsable de la publication : Sylvie DUFFOUR

Hébergeur : PlanetHoster

PLANETHOSTER : PLANETHOSTER inc., soit le prestataire des SERVICES, lequel est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, et peut être rejoint par téléphone au

Les serveurs de PLANETHOSTER sont situés en France + Suisse et au Canada.

Toutes les informations indiquées sur le site www.archiduffour.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.archiduffour.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Droits d'auteur :

La totalité des éléments du site www.archiduffour.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de Sylvie DUFFOUR. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Mentions légales